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Urbanisme

PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)

Documents à télécharger concernant Saint-Maixant :

1. Cartes Saint Maixant

2. Règlement général

3. OAP

4. Liste des changements de destination

 5. plan-des-servitudes

 6. tableau-des-servitudes-d-utlite-publique

 7. voies-communales

 8. zones-archeologiques

Si vous souhaitez obtenir des renseignements sur une parcelle, vous pouvez vous rendre sur le Géoportail de l’urbanisme en cliquant sur le lien suivant :  Géoportail

AUTRES DOCUMENTS CONCERNANT LE PLUI :

Ensemble du PLUI

LES ARRETES ET DELIBERATIONS CONCERNANT LE PLUI :

arrêté du 06 février 2024 portant création du périmètre délimité des abords (PDA) de l’Eglise de Saint-Maixant protégée au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de SAINT-MAIXANT

arrêté du 06 février 2024 portant création du périmètre délimité des abords (PDA) du Domaine de Malagar protégé au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de SAINT-MAIXANT

arrete-15-septembre-2009-inscription-en-totalite-au-titre-des-monuments-historiques-les-allees-de-verdelais-basilique

arrete-08-fevrier-2023-portant-révision -classement-infrastructures-de-transports-terrestres-de-la-gironde

délibération portant approbation de la modification n°1 du PLUI

AUTRES DOCUMENTS UTILES liés à l'URBANISME

Plaquette d’informations pour le dépôt des dossiers d’urbanise par voie dématérialisée

Les autorisations d’urbanisme et les taxes d’urbanisme

PPRI (Plan de Prévention de Risque d’Inondation)

1. Note_presentation PPRI

2. Reglement PPRI

3. cartographie

4. arrêté 19 septembre 2014 portant mise à jour du PLU suite approbation du PPRI de la Garonne