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Urbanisme

PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)

Documents à télécharger concernant Saint-Maixant :

1. Cartes Saint Maixant

2. Règlement général

3. OAP

4. Liste des changements de destination

5. plan-des-servitudes

6. tableau-des-servitudes-d-utlite-publique

7. voies-communales

8. zones-archeologiques

Si vous souhaitez obtenir des renseignements sur une parcelle, vous pouvez vous rendre sur le Géoportail de l’urbanisme en cliquant sur le lien suivant : Géoportail

AUTRES DOCUMENTS CONCERNANT LE PLUI :

Ensemble du PLUI

LES ARRETES CONCERNANT LE PLUI :

arrete-02-juillet-2013-portant-classement-en-totalite-au-titre-des-momunents-historiques-le-domaine-de-malagar

arrete-15-septembre-2009-inscription-en-totalite-au-titre-des-monuments-historiques-les-allees-de-verdelais-basilique

arrete-08-fevrier-2023-portant-révision -classement-infrastructures-de-transports-terrestres-de-la-gironde

Les autorisations d’urbanisme et les taxes d’urbanisme

AUTRES DOCUMENTS UTILES liés à l'URBANISME

Plaquette d’informations pour le dépôt des dossiers d’urbanise par voie dématérialisée

Les autorisations d’urbanisme et les taxes d’urbanisme

PPRI (Plan de Prévention de Risque d’Inondation)

1. Note_presentation PPRI

2. Reglement PPRI

3. cartographie

4. arrêté 19 septembre 2014 portant mise à jour du PLU suite approbation du PPRI de la Garonne